La Commission européenne a introduit des exemptions à son règlement de 2023 exigeant que de nombreux appareils électroniques soient équipés de batteries remplaçables d’ici 2027, excluant spécifiquement les appareils portables tels que les montres intelligentes. Le règlement, qui fait partie du Green Deal européen, est devenu applicable en 2023, mais l’exigence de batteries remplaçables entrera en vigueur en 2027. Nintendo a répondu en annonçant une nouvelle version de la Switch 2 équipée d’une batterie remplaçable par l’utilisateur pour se conformer à la réglementation.
Les projets d’exemptions publiés par la Commission incluent également certains appareils médicaux, jouets électroniques, thermomètres portables, appareils télématiques montés sur le toit et appareils conçus pour les « atmosphères explosives ». Dans la catégorie des appareils portables, la Commission précise que les montres intelligentes, les trackers de fitness, les lunettes intelligentes et autres accessoires électroniques n’auront pas besoin de piles remplaçables par l’utilisateur. Ces produits doivent cependant rester réparables par des professionnels formés.
Bien que les écouteurs sans fil comme les AirPod d’Apple ne soient pas explicitement répertoriés comme exemptés, ils pourraient être considérés comme des appareils portables où l’accès de l’utilisateur à la batterie pourrait compromettre la sécurité, la durabilité ou la résistance à l’eau. Les smartphones ne relèvent pas de ces exemptions mais peuvent faire l’objet de réparations de batterie à condition que ces réparations ne nécessitent pas d’outils spécialisés ou ne compromettent pas la sécurité de l’appareil. Le programme de réparation en libre-service d’Apple répond à ces critères.
Les projets d’exemptions seront soumis au Parlement européen et au Conseil de l’UE pour examen. S’il n’y a pas d’objections, les exemptions prendront effet 20 jours après leur publication au Journal officiel de l’UE.
Le règlement de l’UE vise à favoriser une économie circulaire plus verte en exigeant que les appareils dotés de batteries remplaçables prolongent leur durée de vie, encouragent la réutilisation et réduisent les déchets post-consommation. Les efforts visant à mettre en œuvre des protections similaires en matière de droit à la réparation aux États-Unis se sont heurtés à des difficultés, certains États ayant adopté leurs propres lois alors que les initiatives fédérales étaient largement au point mort.
